samedi 5 mai 2012

Donation-partage Millet

Que raconte cette donation-partage ?
Les pattes de mouche du notaire de Dangé me donnent du fil à retordre. Mais je peux quand même comprendre les grandes lignes.
Au début, il y a le détail des bénéficiaires du partage : les 6 enfants d'Antoine et Louise. Il y a les conjoints des filles, les professions, le lieu de résidence de chacun. J'y reviendrai plus tard. A la suite de cette liste, il y a l'acceptation de la donation, car les bénéficiaires doivent donner leur accord pour la valider.
Ensuite vient la distribution. 50 articles définissent les biens à partager. Cette partie n'est pas complètement lisible. Thierry devrait reprendre des photos de meilleure résolution pour nous permettre de tout déchiffrer. Il y avait plusieurs maisons, du mobilier, de nombreux terrains... Plusieurs pages donnent ensuite l'origine de tout ce patrimoine. 
Des lots sont ensuite constitués pour le partage. Une réserve de jouissance est faite au profit de Louise jusqu'au jour de son décès, et sont définies les indemnités de non-jouissance, la pension viagère, l'entrée en jouissance, les charges et conditions. Les chapitres suivants sont ainsi nommés : Paiements des dettes, Garantie hypothécaire, Permission de vendre, Tirage au sort, ...

Je vous détaillerai tout ça dans les prochains articles.
Ci-dessous, les signatures qui closent l'acte.


8 commentaires:

Anonyme a dit…

Bravo et merci à Thierry, cet acte est certainement capital pour situer cette lignée Millet et le statut de J.B.puisque Antoine était son fils et a conservé les biens dont il avait hérité, une partie de ces biens est reprise dans l'acte de donation partage d'Hermance à ses enfants, ce serait formidable si tu pouvais passer quelques jours chez moi, on pourrait aller voir les lieux cités, peut-être cet été ?
bon w.e. et bises à vous trois
colette

Léti a dit…

Eh oui, ce serait vraiment intéressant de récupérer la donation partage (si elle existe) au bénéfice des enfants de Jean-Baptiste. Mais pour le moment Thierry ne l'a pas trouvée. Il retourne aux AD86 demain pour reprendre les photos de la donation Millet, et plus si trouvailles.

Anonyme a dit…

normalement le document que tu as doit te donner les origines des biens concernés: biens propres d'Antoine, donc y compris ceux hérités de ses parents,biens de louise Touzalin et biens acquis par le couple Millet Touzalin, rappelle moi ton adresse, je vais photocopier la donation d'Hermance et te l'envoyer
Bises du soir
colettte

Anonyme a dit…

normalement le document que tu as donne les origines de propriété, donc mentionne les biens provenant du couple Millet Lauvernier, c'est comme cela que je connais dans la donation d'Hermance les biens venant du couple Gagneux Millet et la date des actes les mentionnant, veux tu me rappeler ton adresse,je vais photocopier la donation d'Hermance et te l'envoyer
bises Colette

Anonyme a dit…

peux tu me communiquer les renseignements concernantles enfants de louise touzalin,j'essaieraide suivre leur descendance, travail de fourmi que je peux faire à la maison et qui nous fera peut-être decouvrir de nouveaux cousins
bises colette

Léti a dit…

Oui Colette, ça vient, je compte bien vous restituer ici le contenu du document pris en photos par Thierry. Mais il faut patienter :-)

Anonyme a dit…

j'ai trouvé la naissance de Louise le 30/4/1835 mariée avec François Fournier,Antoine le 3/9/1838, marie le 16/11/1841, François le7/2/1846,Philomène le 15/3/1850 mariée avec François Prévost et Joseph le 17/2/1857 ,mais qui est donc ce Victor, qui ne semble pas être fils ou gendre et louise n'avait (que) six enfants?
bises colette

Léti a dit…

Comme tu es impatiente, je détaille la famille selon la donation dans un nouvel article.